Mentions légales
M Élie Barbati - Auto-entreprise
Raison sociale : BARBATI ELIE
Numéro Siren : 917910614
Numéro Siret : 91791061400010
Numéro TVA intracommunautaire : FR18917910614
Greffe : RCS Marseille
Code NAF / APE : 9003B (autre création artistique)
Forme juridique : Entrepreneur individuel
Date d'immatriculation : 02/07/2022
Commune d'implantation : Marseille
T.V.A. non applicable (article 293 B du Code général des impôts).
email : eliebarbati.auteur@gmail.com
Raison sociale : BARBATI ELIE
Numéro Siren : 917910614
Numéro Siret : 91791061400010
Numéro TVA intracommunautaire : FR18917910614
Greffe : RCS Marseille
Code NAF / APE : 9003B (autre création artistique)
Forme juridique : Entrepreneur individuel
Date d'immatriculation : 02/07/2022
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Hébergeur
L'hébergeur du Site est la société Webflow, dont le siège social est situé au 398 11th Street, 2nd Floor
CA 94103 San Francisco , avec l'adresse mail : contact@webflow.com
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Propriété intellectuelle
Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le sitesont réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l’utilisation pour un usage privé, sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle, est autorisé. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la propriété intellectuelle sauf autorisation préalable de la sociétée M Elie Barbati. Toute reproduction totale ou partielle du catalogue de la société M Elie Barbati est strictement interdite.
Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le sitesont réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l’utilisation pour un usage privé, sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle, est autorisé. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la propriété intellectuelle sauf autorisation préalable de la sociétée M Elie Barbati. Toute reproduction totale ou partielle du catalogue de la société M Elie Barbati est strictement interdite.
Responsabilité
Les ouvrages proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de la société M Elie Barbati ne saurait être engagée en cas de non respect de la législation du pays où les ouvrages sont livrés. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d »importation ou d’utilisation des produits ou services que vous envisagez de commander. La société M Elie Barbati ne saurait être tenue responsable de l’inexécution du contrat conclu en cas.
Les ouvrages proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de la société M Elie Barbati ne saurait être engagée en cas de non respect de la législation du pays où les ouvrages sont livrés. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d »importation ou d’utilisation des produits ou services que vous envisagez de commander. La société M Elie Barbati ne saurait être tenue responsable de l’inexécution du contrat conclu en cas.
Conditions générales de vente
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent de façon exclusive entre la Société M et toute personne effectuant un achat via le site interne. Les conditions applicables sont celles en vigueur à la date de passation de votre commande.
Prix et Frais de port
Le prix du livre est fixé dans le strict respect de la loi Lang 81-766 du 10 août 1981. Le prix de vente est indiqué en euros toutes taxes comprises, hors participation aux frais de port en France métropolitaine. Les frais de port sont calculés au poids de la commande pour toute commande de livre passée sur le site internet en France métropolitaine. 50 % du prix de livraison à domicile via Colissimo est facturé au client, le reste est à la charge de la société M Elie Barbati.
Le prix du livre est fixé dans le strict respect de la loi Lang 81-766 du 10 août 1981. Le prix de vente est indiqué en euros toutes taxes comprises, hors participation aux frais de port en France métropolitaine. Les frais de port sont calculés au poids de la commande pour toute commande de livre passée sur le site internet en France métropolitaine. 50 % du prix de livraison à domicile via Colissimo est facturé au client, le reste est à la charge de la société M Elie Barbati.
En cas de commande vers un autre pays que la France métropolitaine, vous êtes l’importateur du ou des ouvrage(s) concerné(s). Vous devez vous informer des frais de douanes et autres taxes susceptibles d'être exigés à la frontière et vous en acquitter.
Paiement sécurisé
Le règlement de vos achats s’effectue par le biais du fournisseur de service de paiement Paypal qui garantit une transaction sécurisée :
- Par carte bancaire
- Par votre compte Paypal
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Livraison
La livraison est effectuée à domicile que la commande provienne de France ou de l’étranger. Toutes nos livraisons sont assurées par la Poste en délai normal de 7 jours ouvrables.
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Échanges
En cas de livraison d’un article défectueux ou non conforme, nous nous engageons à l'échanger, sous réserve qu’il soit retourné dans les 7 jours suivant la réception du colis à : [demander adresse par mail]. Les frais de retour seront alors intégralement remboursés (dans la limite d’un coût d’envoi en mode standard) et l’échange mis en œuvre intégralement.
En cas de livraison d’un article défectueux ou non conforme, nous nous engageons à l'échanger, sous réserve qu’il soit retourné dans les 7 jours suivant la réception du colis à : [demander adresse par mail]. Les frais de retour seront alors intégralement remboursés (dans la limite d’un coût d’envoi en mode standard) et l’échange mis en œuvre intégralement.
Droit de retour
Le client dispose d’un droit de rétraction prévu par la Loi ; il peut retourner un livre dans les 7 jours francs ouvrés à compter de la réception de son colis sous réserve que le livre soit accompagné de la facture correspondante à : [demander adresse par mail]. Les Frais d’expédition envoi et de retour restent à la charge du client. Au terme de ce délai de 7 jours, les produits livrés seront réputés conformes à la commande de l’acquéreur.
Le client dispose d’un droit de rétraction prévu par la Loi ; il peut retourner un livre dans les 7 jours francs ouvrés à compter de la réception de son colis sous réserve que le livre soit accompagné de la facture correspondante à : [demander adresse par mail]. Les Frais d’expédition envoi et de retour restent à la charge du client. Au terme de ce délai de 7 jours, les produits livrés seront réputés conformes à la commande de l’acquéreur.
Modalités de remboursement
En cas de remboursement, nous garantissons qu’il est effectué par virement bancaire ou sur votre compte via Paypal (selon le mode de paiement du client) dans un délai inférieur à 30 jours suivant la date de réception du colis retourné.
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Validation
Quand vous cliquez sur le bouton Validez après le processus de commande, vous déclarez accepter l’intégralité des conditions de vente, pleinement et sans réserve, et reconnaissez en avoir une parfaite connaissance d’indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou de grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie. La société M Elie Barbati n’engage aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d’exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais.
Les photos sont communiquées à titre illustratif. Nous vous invitons à vous reporter au descriptif de chaque ouvrage pour en connaître les caractéristiques précises. La société M Elie Barbati n’est responsable que du contenu des pages qu’elle édite. En cas d’erreur manifeste entre les caractéristiques de l’ouvrage et sa représentation et/ou les conditions de la vente, la société M Elie Barbati ne saurait voir sa responsabilité engagée.
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Protection des données personnelles
La société M Elie Barbati s’engage à protéger les données qui vous sont personnelles. Celles-ci sont confidentielles. Lors des achats, nous vous demandons les informations indispensables pour assurer la qualité de nos services et nécessaires à la gestion de votre commande et à nos relations commerciales. Elles peuvent êtres transmises aux sociétés qui contribuent à ces relations telles que celles chargées de l’exécution des services et commandes pour leur gestion, exécution, traitement paiement. Ces informations et données sont généralement conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires pour nous permettre d’améliorer et personnaliser les services que nous vous proposons et les informations que nous vous adressons. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Il vous suffit d’en faire la demande écrite par e-mail.
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Acceptation du client
Les présentes conditions générales de vente ainsi que les tarifs sont expressément agréés et acceptés par le client, qui déclare et reconnaît en avoir une parfaite connaissance, et renonce, de ce fait, à se prévaloir de tout document contradictoire et, notamment, ses propres conditions générales d’achat, l’acte d’achat entraînant acceptation des présentes conditions générales de vente.
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Politique de confidentialité
Nous recevons, collectons et stockons toute information que vous saisissez sur notre site web ou que vous nous fournissez de toute autre manière. Nous recueillons les informations d'identification personnelle (y compris le nom, l'adresse électronique, le mot de passe, les communications) ; ainsi que les détails de paiement.
Lorsque vous effectuez une transaction sur notre site web, dans le cadre du processus, nous recueillons les informations personnelles que vous nous donnez, telles que votre nom, votre adresse et votre adresse e-mail. Vos informations personnelles ne seront utilisées que pour les raisons spécifiques mentionnées ci-dessous.
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Nous recueillons ces informations non personnelles et personnelles aux fins suivantes :
1. Fournir et exploiter les services
2. Fournir à nos utilisateurs une Assistance et un support technique permanents
3. Se conformer aux lois et règlements applicables.
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Nous pouvons vous contacter pour vous informer sur votre compte, pour résoudre des problèmes avec votre compte, pour résoudre un litige, pour collecter des frais ou des sommes dues, pour sonder votre opinion par le biais d'enquêtes ou de questionnaires, pour envoyer des mises à jour sur notre société, ou si nécessaire pour vous contacter afin de faire respecter notre contrat d'utilisation, les lois nationales applicables, et tout accord que nous pourrions avoir avec vous. À ces fins, nous pouvons vous contacter par courrier électronique.
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Si vous ne souhaitez plus que nous traitions vos données, veuillez nous contacter à eliebarbati.auteur@gmail.com ou nous envoyer un courrier à Elie Barbati, 40B boulevard Voltaire, 13001 Marseille.
Nous nous réservons le droit de modifier cette politique de confidentialité à tout moment, aussi nous vous invitons à la consulter fréquemment. Les modifications et les clarifications prendront effet dès leur publication sur le site web. Si nous apportons des modifications importantes à la présente politique, nous vous informerons ici de sa mise à jour, afin que vous sachiez quelles informations nous recueillons, comment nous les utilisons et dans quelles circonstances, le cas échéant, nous les utilisons et/ou les divulguons.
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